Marque enregistrée - Marque en vigueur

EAU DE CORSICA
Mme chabrux nicole

Numéro de dépôt :
4134019
Date de dépôt :
15/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2024
EAU DE CORSICA de chabrux nicole

Présentation de la marque EAU DE CORSICA

Déposée le 15 novembre 2014 par madame chabrux nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EAU DE CORSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est madame chabrux nicole domicilié(e) 59 rue de courcelles - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme chabrux nicole domicilié(e) 59 rue de courcelles - 75008 - PARIS - France.

La marque EAU DE CORSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DE CORSICA arrivera à expiration en date du 15 novembre 2024.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DE CORSICA arrivera à expiration en date du 15 novembre 2024.

chabrux nicole a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , EAU DE BREHAT


Mme chabrux nicole - 59 rue de courcelles - 75008 - PARIS - France


Mme chabrux nicole - 59 rue de courcelles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Errata de l'enregistrement - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 17 juillet 2015 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°651404 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 16 mai 2018 - Rejet partiel n°723717 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16

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