EAU DE CORSICA
Présentation de la marque EAU DE CORSICA
Déposée le 15 novembre 2014 par madame chabrux nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EAU DE CORSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EAU DE CORSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DE CORSICA arrivera à expiration en date du 15 novembre 2024.
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DE CORSICA arrivera à expiration en date du 15 novembre 2024.
chabrux nicole a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Errata de l'enregistrement - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Inscription le 17 juillet 2015 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°651404 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-17
Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Inscription le 16 mai 2018 - Rejet partiel n°723717 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16